Fiche d'inscription
A retourner complétée à mtc.secretariat@chu-rouen.fr

Date : ……………………….

Projet de formation

Nom de la formation :
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Si plusieurs options proposées, laquelle ou lesquelles avez-vous choisies :
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Dates prévisionnelles de la formation (si indiquées) :
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Mes coordonnées

Nom : ……………………   Nom de naissance (si différent du nom) : …………………………..

Prénom : ………………………………………………………

Date de naissance : ………………………………………..

Adresse personnelle : ………………………………………..
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Profession/statut : …………………………………………….

N°RPPS ou N° ADELI : ………………………………………

Tél. personnel : ……………….…….
Tél. professionnel : ………………….

E-mail : …………………….@........................

Coordonnées de votre employeur
Nom de votre employeur (raison sociale) : ….....................................
Adresse : ………………………………………
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Tél : ………………………

A propos du Medical Training and Testing Center (MTC)
Où nous trouver ? :
ZAC Aubette Martainville,
20 rue Marie Curie 
76 000 Rouen

Comment nous joindre ? : 
Tél : 02 32 88 80 00
E-Mail : mtc.secretariat@chu-rouen.fr

Comment s’y rendre ? De Paris en :
- train : à partir de la gare St Lazare, arrêt Rouen RD
- en voiture : prendre l'autoroute A13 à porte d'Auteuil, sortie Rouen Est
- en navette taxi (accessibles des aéroports CDG et Orly)

Où dormir ?, la liste des principaux hôtels recommandés : 
•	Brit Hotel des deux Rivières
33 boulevard Gambetta, 76000 Rouen
Tél : 02 35 07 96 96
www.rouen.brit.hotel.fr

•	Mercure Champ de Mars
12 bis avenue Aristide Briand, 76000 Rouen
Tél : 02 35 52 42 32
www.accorhotel.cm

•	Hotel de Bourgtheroulde
15 place de la Pucelle, 76000 Rouen
Tél : 02 35 14 50 50
www.hotelsparouen.com
	
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1. : Objet : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de préciser les rapports entre le Medical Training and Testing Center – Rouen – Normandie (MTC) et l'Acheteur.
Article 2. : Validité de l'inscription L'Acheteur complète, signe et transmet au MTC le bulletin d'inscription. A réception du bulletin d'inscription, MTC confirme l'inscription à l'Acheteur par envoi d'un email.
Article 3. : Tarifs et modalités de paiement À l'issue de la formation, le MTC établit un titre de paiement correspondant aux frais d'inscription qui comprennent la participation à la session, la documentation remise et la logistique. Tous les prix sont indiqués en euros TTC. Sauf convention spécifique, le règlement du prix de la formation intervient par chèque ou par virement dans les 30 jours à compter de la date d’émission de la facture.
Article 4. : Informations administratives La formation a lieu dans les locaux du MTC ou à proximité et se déroule entre 8h30 et 17h00. L'adresse exacte, le plan d'accès ainsi que la convocation seront communiqués à l'Acheteur par voie électronique dans les jours qui précèderont la formation. 
Article 5. : Documents contractuels Une convention de formation peut être établie. Une attestation de formation est délivrée à l'issue de la formation pour chaque participant ayant suivi l'intégralité de la formation. 
Article 6. : Modification de programme Le MTC se réserve le droit de modifier le programme si malgré tous ses efforts les circonstances l'y obligent. 
Article 7. : Conditions d'annulation et de report Le MTC se réserve le droit de reporter ou d'annuler la formation si des circonstances indépendantes de sa volonté l'y obligent en particulier si le nombre de participants est jugé par le(s) formateur(s) pédagogiquement insuffisant. En cas d'annulation par le MTC, l'entreprise s'engage à prévenir immédiatement chaque participant à la formation, qui aura alors la possibilité de s'inscrire à une session de formation ultérieure ou de demander un remboursement du règlement effectué. En aucun cas le MTC ne pourra être tenu de rembourser les frais de réservation du titre de transport ou d'hébergement de l'Acheteur, pris en vue de la formation. Toute annulation par l'Acheteur doit être communiquée par écrit. L'annulation n'entrainera aucun frais si le participant est remplacé par un collaborateur de la même entreprise. En cas d'annulation par l'Acheteur, quelle qu'en soit la cause, entre 15 jours ouvrés et la session de formation convenue, l'intégralité du règlement sera retenue. L'inscription pourra cependant être reportée sur la session suivante, le cas échéant. 
Article 8. : Protection des données personnelles Les données personnelles de l'Acheteur et des participants sont destinées exclusivement au personnel du MTC et sont utilisées pour le suivi administratif de la formation. Ces données pourront également être utilisées pour vous transmettre nos nouveautés commerciales, telles que nos formations, sauf opposition de votre part, par l'envoi d'un email. Le MTC a déclaré auprès de la CNIL ses fichiers de gestion des clients conformément à la réglementation. Conformément à l'article 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Ces droits s'exercent auprès du Service Juridique du MTC. 
Article 9 : confidentialité et propriété intellectuelle Les informations contenues dans les documents de formation sont la propriété intellectuelle du MTC et sont protégées par le droit d'auteur. Ces documents ne peuvent être utilisés que lors des sessions de formation animées par le MTC. 
Le MTC est enregistrée en tant qu'organisme de formation sous le numéro 23760536676
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.